Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIDRE DE SAVOIE
Sarl MONADE

Numéro de dépôt :
98725042
Date de dépôt :
23/03/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2008

Présentation de la marque CIDRE DE SAVOIE

Déposée le 23 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CIDRE DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONADE domicilié(e) 4, rue Félix Petit, 74000 ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 493 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl MONADE - France.

La marque CIDRE DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725042.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIDRE DE SAVOIE est expirée depuis le 23 mars 2008.

MONADE a également déposé les autres marques suivantes : GALERIE MONADE , ENTRELACS , INOVADE


Sarl MONADE - 4, rue Félix Petit, 74000 ANNECY - France - SIREN 403493646


Sarl MONADE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

. vinaigres de cidre . cidres . communication par ordinateur (site web).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.